} Mentions légales

L'art de l'aiguille - Retoucherie Paris 6

Mentions légales

Informations légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l'Économie Numérique, nous vous informons que :

Le présent site web est édité par :

S.A.R.L. L’ART DE L’AIGUILLE, dont le siège est situé :
8 rue Régis,
75006 Paris 6ème
France
Adresse de courrier électronique : (Si vous voyez ce message, veuillez activer Javascript)
Tél. : +33 1 45 44 08 58
Numéro Siret : 452 635 550 00018 - Numéro TVA intracommunautaire : FR 73 452 635 550

Le directeur de la publication du site web "www.lartdelaiguille.com" est le gérant de la société.

Le prestataire assurant le stockage direct et permanent est :
OVH, SAS au capital de 500 k€ RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011 –Siège social : 140 Quai du Sartel – 59100 Roubaix – France, accessible à http://www.ovh.com
Conformément à la loi du 21 juin 2004, cet hébergement inclut un dispositif de signalement de contenus illicites accessible à l’adresse suivante :
http://ovh.com/fr/espaceclients/documents_legaux/contenu_illicite.cgi

Limite de responsabilité

En aucun cas L’ART DE L’AIGUILLE ou ses cocontractants ne seront tenus pour responsables de tout dommage spécifique, indirect ou direct, ou de tout dommage, quel qu'il soit, résultant de l'accès au site, de son utilisation, de l'impossibilité d'y accéder, de l'utiliser ou encore découlant de tous documents, restrictions ou recommandations et informations présentés sur ce site.

Liens

Le présent Site pourrait contenir des liens ou des références à d'autres sites web. Internet étant géré de façon indépendante à travers des milliers de sites dans le monde, les informations auxquelles l'utilisateur a accès peuvent avoir une origine extérieure au présent site et échapper par conséquent à tout contrôle de L’ART DE L’AIGUILLE. Par conséquent, l'art de l'aiguille n'aura aucune obligation ni aucune responsabilité concernant les contenus disponibles et accessibles sur le Site, par l'intermédiaire du Site ou en dehors du Site. L'utilisateur s'engage à ne pas modifier, intégrer ni remplacer, en tout ou en partie, les informations présentées par L’ART DE L’AIGUILLE sur le présent site.

Protection de la propriété intellectuelle

Les informations présentées sur le présent Site y compris, de façon non limitative, les textes informatifs, les photographies, les illustrations, les maquettes et tout autre type de matériel graphique, de noms, de logos, de marques de fabrique et autres marques, sont la propriété de L’ART DE L’AIGUILLE ou de ses concédants et sont protégés par les lois relatives aux droits d'auteur, aux marques ainsi que par toute autre loi relative à la propriété intellectuelle. Lesdits contenus ne pourront être affichés et imprimés que pour l'usage personnel et non commercial de l'utilisateur. L'utilisateur s'engage à ne pas reproduire, retransmettre, distribuer, diffuser, vendre, publier, diffuser par les ondes ou faire circuler tout élément du site de façon à le rendre accessible à des tiers sans l'accord écrit préalable de L’ART DE L’AIGUILLE. Aucune des présentes dispositions ne pourra être interprétée, de façon implicite ou autre, comme conférant une licence ou tous droits de propriété intellectuelle, quels qu'ils soient, sur les dites informations, les dites données, les dits produits ou les dits services, appartenant à L’ART DE L’AIGUILLE ou à des tiers.

Remarques et communications

Les informations transmises "au site" (par courrier, courrier électronique ou par tout autre moyen) ne pourront être considérées comme confidentielles. L’ART DE L’AIGUILLE est seul destinataire des informations transmises « au site ». Conformément à la loi du 06 /01/1978 l’internaute dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux informations le concernant qu’il peut exercer à tout moment auprès de :

Service Communication - LART-DE-LAIGUILLE
 8 rue Régis - 75006 Paris

L'ART DE L'AIGUILLE sera heureuse de recevoir les remarques des utilisateurs sur le site ainsi que sur ses produits, mais il est bien entendu qu'elle ne sollicite aucune suggestion, aucune idée ni aucun matériel relatif au développement, à la conception, à la fabrication ou au marketing des dits produits.

Législation applicable et juridiction compétente

Les présentes Conditions seront régies interprétées et appliquées selon la loi française, sauf indication contraire affichée sur le site. Tout litige résultant de l'interprétation et de l'application des dites Conditions sera de la compétence exclusive des Tribunaux de Paris, sauf indication contraire affichée sur le site.